ZZR-Leclub le Forum

Bonjour,

J'ai lu sur un site que les plaques d' immatriculées en 180x200 sont seulement pour les moto construite après le 1er juillet 2012, est vrai ou faux ?

si c'est vrai , je peut mettre une petite plaque rectangle de 6 cm / 20

mzzr a écrit : si c'est vrai , je peut mettre une petite plaque rectangle de 6 cm / 20

Si je ne dis pas de bêtises, ce type de plaque n'a JAMAIS été homologué quel que soit le millésime de la moto.
Mais pendant des années, les MIB étaient un tout petit plus tolérant que maintenant où seul le chiffre d'affaire compte

V à tous
Philoux78

+1100 avec philoux 78

Des plaques d'immatriculation plus grandes dès juillet 2012 pour les motos et les scooters
Non seulement la contravention pour l'utilisation d'une plaque d'immatriculation non conforme est passée de 68 à 135 €, mais en plus les motos et les scooters devront arborer à partir du 1 juillet 2012 des plaques plus grandes: A l'heure actuelle, quatre types de plaques peuvent être montés sur les motos ou les scooters (170 x 130 mm, 210 x 130 mm, 170 x 140 mm, 210 x 140 mm). Au 1er juillet 2012, seront mises sur le marché des plaques d'immatriculation de 180 x 200 mm, soit la même dimension que celles récemment imposées en Allemagne. Donc à dater du 1 juillet 2012, ces nouvelles plaques de de 180 x 200 mm devront équiper obligatoirement toutes les motos et les scooters faisant l'objet : d'une nouvelle immatriculation, d'une mutation ou tout simplement d'un changement de plaque. À cette date, les autres tailles de plaque ne pourront plus être vendues ou posées.»




et le plus beau pour la fin
Les plaques d'immatriculation de l'ensemble des motos circulant dans l'UE doivent toutes être similaires. Nulle fantaisie n'est autorisée, tout est réglementé : la taille, la fixation, l’espacement des lettres ainsi que leur disposition.
Les lettres et chiffres ont l'obligation d'être en caractères bâton, droits noirs. Le fond de ces plaques est obligatoirement jaune ou blancs (blanc depuis le décret publié au J.O n° 108 du 10 mai 2007 page 8308).

Le motard qui ne respecte pas cette réglementation s'expose non seulement à une amende de 4ème classe pouvant atteindre 750 € mais aussi à l'immobilisation immédiate de sa moto. Ce qui signifie qu'il devra rentrer chez lui à pieds et abandonner sa moto sur le lieu de la verbalisation de l'infraction. En cas d’intention frauduleuse, il s'agit d'un délit qui est sanctionné de façon plus sévère (amende de 3750 € pouvant être assortie d’une peine d’emprisonnement allant jusqu’à cinq ans).

Une exception à cette règle est cependant à relever : les motos immatriculées avant le 31 décembre 1992 (arrêtés du 15/4/1996 et du 8/6/2001) et de ce fait les motos de collections qui peuvent encore circuler avec des plaques noires en toute légalité. Une chance pour les collectionneurs de motos anciennes qui conserveront ainsi leur moto avec la plaque d'origine en noir et blanc, et ce à condition qu'ils ne soient pas obligés d'immatriculer une nouvelle moto dans leur collection ou contraints de le faire suite à un changement d'adresse.
Une dernière précision la plaque d'immatriculation doit être lisible et solidement fixée par rivetage.
Pour ceux qui souhaitent plus de précisions concernant les détails des dimensions officielles des plaques d'immatriculation publié au Journal Officiel du 17/7/96.

A noter que l'article R317-8 du code de la route qui régit la plaque d'immatriculation des véhicules a été modifié par un Décret n°2006-46 du 13 janvier 2006 art. 4 (JORF 15 janvier 2006).
A dater du 15 Janvier 2005, les sanctions frappant les utilisateurs de plaques d'immatriculation fantaisistes ont été considérablement aggravées et l'art R317-8 a été modifié, il n'est donc plus question d'apporter la moindre fantaisie à sa plaque d'immatriculation sous peine d'une confiscation immédiate de la plaque en question, de l'immobilisation du véhicule et d'une amende de quatrième classe. De plus le seul fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer ou d'inciter à acheter ou à utiliser une plaque d'immatriculation non conforme aux caractéristiques visées au IV est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La plaque d'immatriculation est saisie et confisquée.

Merci pour ces précisions Mozilla 45

Au moins, on connait ce que l'on risque à rouler non conforme maintenant

Bonjour, d aprés un site, il dise :
nouvelle dimension est en suspend.
Un arrêté définissant les nouvelles dispositions ainsi qu'une date de mise en application devrait nous être communiquée dans les mois à venir.
date de l annonce: Mise à jour du 10 septembre 2012
voir le sujet ici