plaque imatriculation

[cothib]

site qui est pas mal avec personnalisation possible de plaque
http://www.starplaq.com/

[skyy]

Vi je confirme, la mienne vient de chez eux et très bon travail, rapide et personnalisé

A recommander

[mzzr]

ptdr le déterrage de poste
je viens d'aller voir le site, et pour les moto il dise

Mise en place d'un nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) pour les véhicules neufs immatriculés après le 15 avril 2009, et les véhicules d'occasions immatriculés après le 15 octobre 2009.

ma moto est une occasion de 1996 donc elle n'est pas neuve.
celle ci était immatriculer donc avant 2009
j'ai refait une nouvelle plaque au norme d’aujourd’hui car la mienne avait une erreur il manquer une lettre sur la plaque donc elle a étai changer et a ce jour elle la même immatriculation de puis sa sortie en 96 donc toujours avant 2009

second article motoservices.com

Des plaques d'immatriculation plus grandes dès juillet 2012 pour les motos et les scooters
Non seulement la contravention pour l'utilisation d'une plaque d'immatriculation non conforme est passée de 68 à 135 €, mais en plus les motos et les scooters devront arborer à partir du 1 juillet 2012 des plaques plus grandes: A l'heure actuelle, quatre types de plaques peuvent être montés sur les motos ou les scooters (170 x 130 mm, 210 x 130 mm, 170 x 140 mm, 210 x 140 mm). Au 1er juillet 2012, seront mises sur le marché des plaques d'immatriculation de 180 x 200 mm, soit la même dimension que celles récemment imposées en Allemagne. Donc à dater du 1 juillet 2012, ces nouvelles plaques de de 180 x 200 mm devront équiper obligatoirement toutes les motos et les scooters faisant l'objet : d'une nouvelle immatriculation, d'une mutation ou tout simplement d'un changement de plaque. À cette date, les autres tailles de plaque ne pourront plus être vendues ou posées.»

mais en dessous dans l'article ils dise le contraire

La plaque d'immatriculation de la moto ou du scooter

Les plaques d'immatriculation de l'ensemble des motos circulant dans l'UE doivent toutes être similaires. Nulle fantaisie n'est autorisée, tout est réglementé : la taille, la fixation, l’espacement des lettres ainsi que leur disposition.
Les lettres et chiffres ont l'obligation d'être en caractères bâton, droits noirs. Le fond de ces plaques est obligatoirement jaune ou blancs (blanc depuis le décret publié au J.O n° 108 du 10 mai 2007 page 8308).

Le motard qui ne respecte pas cette réglementation s'expose non seulement à une amende de 4ème classe pouvant atteindre 750 € mais aussi à l'immobilisation immédiate de sa moto. Ce qui signifie qu'il devra rentrer chez lui à pieds et abandonner sa moto sur le lieu de la verbalisation de l'infraction. En cas d’intention frauduleuse, il s'agit d'un délit qui est sanctionné de façon plus sévère (amende de 3750 € pouvant être assortie d’une peine d’emprisonnement allant jusqu’à cinq ans).

Une exception à cette règle est cependant à relever : les motos immatriculées avant le 31 décembre 1992 (arrêtés du 15/4/1996 et du 8/6/2001) et de ce fait les motos de collections qui peuvent encore circuler avec des plaques noires en toute légalité. Une chance pour les collectionneurs de motos anciennes qui conserveront ainsi leur moto avec la plaque d'origine en noir et blanc, et ce à condition qu'ils ne soient pas obligés d'immatriculer une nouvelle moto dans leur collection ou contraints de le faire suite à un changement d'adresse.
Une dernière précision la plaque d'immatriculation doit être lisible et solidement fixée par rivetage.
Pour ceux qui souhaitent plus de précisions concernant les détails des dimensions officielles des plaques d'immatriculation publié au Journal Officiel du 17/7/96.

A noter que l'article R317-8 du code de la route qui régit la plaque d'immatriculation des véhicules a été modifié par un Décret n°2006-46 du 13 janvier 2006 art. 4 (JORF 15 janvier 2006).
A dater du 15 Janvier 2005, les sanctions frappant les utilisateurs de plaques d'immatriculation fantaisistes ont été considérablement aggravées et l'art R317-8 a été modifié, il n'est donc plus question d'apporter la moindre fantaisie à sa plaque d'immatriculation sous peine d'une confiscation immédiate de la plaque en question, de l'immobilisation du véhicule et d'une amende de quatrième classe. De plus le seul fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer ou d'inciter à acheter ou à utiliser une plaque d'immatriculation non conforme aux caractéristiques visées au IV est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La plaque d'immatriculation est saisie et confisquée.

d’après ce qui est dit , il parle uniquement de (moto neuve, mutation ou changement d’immatriculation) ce qui n'est pas mon cas
ma plaque a toujours le même numéro depuis sa mise en circulation en 96 donc elle n'est pas nouvelle, elle na pas subis de mutation non plus et il n'y a également pas eu de changement d imatriculation puis ce que c est toujours la même depuis sa mise en circulation en 96
mais après dans l'article ils se contredise a moitier donc je suis un peut perdu lol
donc est ce que je peut faire une ancienne plaque rectangle genre 22cm / 5 cm ou 27cm / 7cm? car j'ai croisé des moto avec ce genre de plaque.
Après lors d'un contrôle il ne pourrons pas me verbalisé car il vairon bien que la moto et de 96 donc la plaque est dessus depuis cette date ou avant 2012 la moto n'est pas neuve etc donc logiquement il ne peuve rien dire !!!

en gros voilà, j'ai une moto de 1996 qui a toujours ue la même immatriculation depuis 96 et je veux mettre une plaque rectangle plus petite que leurs grosse bavette car bientôt on ajoutera un lave phare sur le gardeboue AV direction route avec des poils sur la plaque d imat comme ça ont leur netoira leurs routes a nos passages

[dnstouron]

Ce qui me semble bizarre c'est que lorsque tu as acheté la moto tu as forcément fait un changement de carte grise et c'est là que tu te retrouves avec les nouvelles plaques depuis cette loie de 2009

[mzzr]

bonjour, quand j'ai acheter la moto la plaque y étai déjà sauf qu'il manquai une lettre sur la plaque contrairement a celui de la carte grise donc j'ai refait une plaque (un nouveau model) avec le rajout de la lettre manquante mais je n'est aucune trace si l immatriculation a changer donc sur ma carte grise le numéro d immatriculation et le même depuis toujours oui j'ai fait le changement de la carte grise a mon nom dernièrement mais c'est tout le numéro na pas changer j'ai même demander a la personne de la sous préfecture si j’allai devoir re faire une nouvelle plaque il ma dit non puis ce que le numéro ne change pas seul le nom sur la carte grise change

Imaginons vous avez acheter votre moto en 1996 vous avez donc la carte grise a votre nom avec l immatriculation, et vous revendez cette moto aujourd’hui, le nouveau propriétaire va donc mettre la carte grise a son nom mais le numéro d’immatriculation ne changera pas seul le nom du propriétaire sera changer

par contre si l'on achetè une moto neuve aujourd’hui oui la il faut la nouvelle plaque

[dnstouron]

Non lors du passage en préfecture normalement l'immatriculation doit changer pour la nouvelle norme :
- changement d'adresse qui demande une édition de la CG
- vente du véhicule

Donc pour moi lorsque tu as mis la CG a ton nom tu aurais dû récupérer une plaque d'immatriculation à la nouvelle norme : 2 lettres - 3 chiffres - 2 lettres

[Philoux78]

Non lors du passage en préfecture normalement l'immatriculation doit changer pour la nouvelle norme :
- changement d'adresse qui demande une édition de la CG
- vente du véhicule

Donc pour moi lorsque tu as mis la CG a ton nom tu aurais dû récupérer une plaque d'immatriculation à la nouvelle norme :2 lettres - 3 chiffres - 2 lettres

+1100 Sauf si la moto était déjà immatriculée avec le nouveau système AA-123-AA. Dans ce cas, l'immatriculation ne change pas.
V à tous
Philoux78

[mzzr]

ah bas voilà j'ai compris, j'ai déjà 2 lettres, 3 chiffres et 2lettres (AA-123-AA) donc du coup elle a déjà était refaite aux nouvelle norme est donc je ne peut plus utilisé les anciennes plaques pff j’aurai bien mis quand même et au cas ou il m' aurai contrôler, j'aurai mis la nouvelle sous la selle en leurs disent je viens de la faire je doit la fixé mais elle passe pas sous la selle puis bon çà fait chère l'amande